Dans un ouvrage de recherche sur la métropolisation en cours, les détracteurs de cette nouvelle étape de la décentralisation – ou du moins de la manière dont elle se déroule, font entendre leur voix, notamment à propos du Grand Paris.
Source : la Gazette des Communes
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Source le Courrier des Maires
Gestion de l'aire de développement économique, accompagnement des territoires périphériques, partage du pouvoir avec les régions… Si les métropoles sont institutionnellement bien installées depuis le 1er janvier, leur mise en œuvre se fait pas à pas… et de manière différenciée, comme le relate l'ouvrage collectif « Métropoles en chantiers » réalisé par plusieurs chercheurs de l'université de Grenoble. Avec un enjeu croissant : que les métropoles entraînent dans leur développement leurs « hinterlands » et territoires interstitiels.
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Antoine Valbon, DGS de l'établissement public territorial Val-de-Bièvre Grand Orly Seine-Amont, et Frédéric Gilli, chercheur, s'interrogent sur le sens du Grand Paris né des lois Maptam et NOTRe dans l'ouvrage "Métropoles en chantier", coédité par l'Association des directeurs généraux des communautés de France et la Caisse des dépôts
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6 questions à François Victor, directeur associé du cabinet Horwath HTL, cabinet de conseil en tourisme, loisir et hôtellerie et Maxime SENO du Groupe LLC Avocats.
Portrait de Laurent Rey, DGS mutualisé de la ville et de la communauté de communes du Pays de Lourdes (18 communes – 20830 habitants)
Source : le Courrier des maires e N° 298 - Mars 2016
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Le parc foncier et immobilier des intercommunalités constitue un formidable gisement de création de valeur
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Le besoin de transformer l'action publique pour l'adapter aux grandes transitions démographiques, économiques, numériques et écologiques fait consensus. Tous les opérateurs publics sont concernés, quelle que soit l'administration à laquelle ils se rattachent. Tous doivent s'adapter aux attentes nouvelles de la société parce que la mutation des structures et des moyens d'action de la puissance publique est une composante du service public.
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Rencontre avec Emmanuel Armand, DGS de la communauté d'agglomération du Pays Ajaccien (CAPA) -10 communes, 83 000 habitants-
Finances des communautés : comment dégager de nouvelles marges de manœuvre ?
Le 21 janvier dernier, l'ADGCF a organisé, en partenariat avec le Groupe Caisse des Dépôts (Elisa Vall), un colloque consacré à l'optimisation de la dépense intercommunale.
L'ADGCF était présente à double titre les 2 & 3 décembre dernier à Lyon, à l'occasion de l'édition 2015 des ETS. Tout d'abord, au titre de l'entente des territoriaux, qui fédère, outre notre association, l'AATF, le SNDGCT, l'ADGGC, l'AITF, l'ANDASS et l'ADT-Inet, et qui organisait un atelier consacré à la manière dont le manager territorial porte le sens, incarne la réforme auprès des services, la questionne et la façonne.
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ITL (groupe BFM) - La location longue durée : une alternative crédible à l'achat.
Dans le cadre de la mise en place par le gouvernement d'un plan d'économies de 50 milliards d'euros sur les dépenses publiques entre 2015 et 2017, les collectivités territoriales subissent actuellement une forte baisse des dotations de l'Etat.
Elles doivent cependant continuer à assurer un grand nombre de compétences, allant de la gestion des crèches, des écoles, des transports,… à la protection de l'ordre public en passant par l'entretien de la voirie et le traitement des déchets.
Ces missions de services publics, rendent obligatoire certains investissements qui ne peuvent pas, dans l'attente de nouveaux budgets d'investissement, être décalée dans le temps.
La location longue durée donne la possibilité pour certains matériels, de réaliser ces financements, sans ponctionner le budget d'investissement, et tout en préservant la capacité d'endettement pour d'autres projets.
Cartographie des contacts BFM locaux (pdf, 336 Ko)
Ce document de 56 pages fait le point sur le bien-être et la motivation des agents de la fonction publique territoriale, à partir des chiffres recueillis depuis huit ans par le Baromètre Edenred-Ipsos.
Retrouvez les présentations diffusés le 21 janvier 2016 !
Hélène KISSEL est Directrice Générale des Services de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole depuis décembre 2006.
A l'heure de la transition énergétique, l'économie circulaire est à la mode dans la mesure où elle permet notamment de réduire les gaspillages et de rendre plus courts les circuits de production. C'est pourquoi le Ministère de l'écologie invite à « mobiliser les collectivités » autour de ce concept. C'est précisément ce que vient de réaliser la ville de Paris, qui a réalisé un livre blanc fort de 65 propositions, dévoilé le 14 septembre 2015.
Lorsqu'un contrat de la commande publique est sur le point d'être conclu, l'acheteur doit préciser qu'il respecte un délai de suspension (autrement appelé standstill), et doit également s'abstenir de signer ledit contrat tant qu'un référé précontractuel est en cours.
La taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM), dont le produit a été transféré aux communes par la loi de finances pour 2010 pose de réelles questions de flux financiers avec l'Etat, qui a toutefois conservé le niveau équivalent de ses recettes, par l'aménagement d'un dispositif de diminution des dotations desdites collectivités d'une part et de prélèvement sur leurs recettes fiscales d'autre part.
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