« Détection et prévention des conflits d'intérêts : comment traiter concrètement les situations rencontrées ? »
Le bureau national qui s'est réuni le 21 novembre dernier à Paris aura permis de faire le bilan du dernier AG et de travailler sur la préparation des 12e Universités d'été qui aura lieu le 3, 4 et 5 juillet 2019 à Deauville. S'agissant de l'AG, il a été question de trouver un autre format d'animation ou mode d'organisation (débat par thématique, atelier, …) afin de consolider la dynamique de l'assemblée générale. La préparation des 12e Universités d'été s'est focalisée sur la définition du cadrage problématique du débat qui sera consacré, à titre de rappel, à la mise en controverse du résultat de l'étude prospective sur la nouvelle organisation du territoire et le logiciel de l'action publique locale.
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Les environnements territoriaux des métropoles : quelles stratégies de coopération au service du développement local ?
Analyse comparée des systèmes de Lille, Nantes et Toulouse
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Après la publication en 2016 d'un premier ouvrage dressant un état des lieux actualisé de la question métropolitaine sous l'angle institutionnel, économique et urbanistique, l'ADGCF a mobilisé, en partenariat avec la FNAU et avec le soutien de la Caisse des dépôts, une nouvelle équipe de chercheurs et d'experts afin de confectionner le tome 2 de Métropoles en chantiers.
Décryptage des nouveaux modes de collaboration entre DGS des Communes et des Intercommunalités
La montée en puissance des communautés et des métropoles concernant les compétences de proximité a profondément transformé la nature des relations des dirigeants territoriaux au sein du bloc local. À travers des retours d'expérience, nous vous proposons d'explorer les différents modes de collaborations que les 6 DGS de structures intercommunales ont mis en place ces derniers mois.
Collection : les études de l'ADGCF
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Disparition programmée de la taxe d'habitation, et après ?
Collection : finances et fiscalité des intercommunalités
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La transformation digitale des territoires : enjeux et priorités
Depuis une décennie, les gouvernements successifs ont accéléré le vaste mouvement de numérisation de l'action publique avec la révision générale des politiques publiques en 2007, puis par la Modernisation de l'action publique en 2012 et bientôt le plan Action Publique 2022. Les territoires sont de fait engagés dans une transformation numérique qui bouleverse leur organisation, leur fonctionnement, leur modèle de pensée et leur relation aux citoyens. C'est dans ce contexte que l'Association des directeurs généraux des communautés de France (ADGCF), BearingPoint et Orange se sont associés pour produire une étude sur la transformation digitale des territoires avec pour objectifs d'offrir un panorama de l'état d'avancement des projets de numérisation des intercommunalités et de présenter des pistes de travail pour les accompagner dans la mise en place de stratégies d'application de ces nouvelles technologies.
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Les pactes financiers et fiscaux des intercommunalités
Entre réforme territoriale et restrictions budgétaires, un renouvellement des solidarités intercommunales
Collection : finances et fiscalité des intercommunalités
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Regard financier sur les communautés et métropoles
Éclairage par région Édition N°2 - Données 2017
Collection : finances et fiscalité des intercommunalités
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ENGIE, l'ADGCF, le SNDGCT et l'APASP, ont réalisé une nouvelle publication qui permettra facilement à tous les acteurs des collectivités publiques de disposer de toutes les informations nécessaires pour s'engager, dès maintenant, dans la voie solaire.
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Regard financier sur les communautés et métropoles - Éclairage par région
Édition N° 1
Collection : finances et fiscalité des intercommunalités
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La révision des valeurs locatives des locaux professionnels
Collection : finances et fiscalité des intercommunalités
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La mise en œuvre de l'instruction M57
Collection : finances et fiscalité des intercommunalités
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L'optimisation financière via l'achat public
Collection : finances et fiscalité des intercommunalités
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La dématérialisation, un projet global de société
Collection : finances et fiscalité des intercommunalités
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Parfois nommées "communautés XXL », les intercommunalités réunissant plus de 50 communes posent de nombreuses questions sur leur gouvernance (animation des conseils communautaires, de la conférence des maires, prise de décision), les relations avec leurs communes membres, leur fonctionnement et la présence de leurs services, la proximité…Parfois nommées "communautés XXL », les intercommunalités réunissant plus de 50 communes posent de nombreuses questions sur leur gouvernance (animation des conseils communautaires, de la conférence des maires, prise de décision), les relations avec leurs communes membres, leur fonctionnement et la présence de leurs services, la proximité…Parfois nommées "communautés XXL », les intercommunalités réunissant plus de 50 communes posent de nombreuses questions sur leur gouvernance (animation des conseils communautaires, de la conférence des maires, prise de décision), les relations avec leurs communes membres, leur fonctionnement et la présence de leurs services, la proximité…
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Le modèle sportif français repose sur un principe assez original de délégation de l'État aux fédérations et prévoyant des prérogatives de puissances publiques à ces dernières.
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L'ADGCF et l'AdCF, en partenariat avec Veolia, publient un guide dédié à l'économie circulaire
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Dans le cadre de la concertation ouverte par la Région,l'ADGCF régionale a décidé de remettre une contribution au titre de son expertise d'usage et de sa connaissance du territoire.
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Assemblée Générale 2017 de l'ADGCF (Nantes le 4 octobre)
Retrouvez le rapport moral, le rapport financier et le rapport prospectif.
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9 pages - 164 résultats
Notre expertise d'usage au service de l'action publique locale
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